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Marques déposées par MOREL BERNARD
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HAPPY DAYS PRODUCTION
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HAPPY DAYS PRODUCTION
MOREL BERNARD
PETITET ARNAUD

Numéro de dépôt :
98736301
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque HAPPY DAYS PRODUCTION

Déposée le 10 juin 1998 par MOREL BERNARD et PETITET ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HAPPY DAYS PRODUCTION »

Les déposants sont MOREL BERNARD, domicilié(e) 17, rue des Petits Bois, 92370 CHAVILLE - France et PETITET ARNAUD, domicilié(e) 5, Square D'ANJOU, 78150 LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETITET ARNAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque HAPPY DAYS PRODUCTION est expirée depuis le 10 juin 2008.

MOREL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY NESS PRODUCTION , A.V.I.S. de RECHERCHE AUDIO VIDEO INFORMATIQUE SYSTEMES DE RECHERCHE , POSTEZ VOUS , CUISINE ET RECEPTION , PATIBOUGIE , BERNARD MARTIAL CREATION BM CREATION , CLONERIE


MOREL BERNARD - 17, rue des Petits Bois, 92370 CHAVILLE - France

PETITET ARNAUD - 5, Square D'ANJOU, 78150 LE CHESNAY - France


PETITET ARNAUD - France


Inscription le 2 février 1999 - Renonciation totale n°271476 - Publication au BOPI 1999-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Production de films.